Amiante: les employés "empoisonnés" de la plate-forme chimique de Roussillon (Isère) pourraient être indemnisés - France 3 Alpes

Historique

• Amiante: les employés "empoisonnés" de la plate-forme chimique de Roussillon (Isère) pourraient être indemnisés - France 3 Alpes
  Publié le : 11/08/2016 11 août août 08 2016
  Droit social
  Le tribunal administratif de Grenoble a cassé, lundi 11 juillet, la décision de l'ancien ministre du travail François Rebsamen de ne pas classer le...
  Source : france3-regions.francetvinfo.fr
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• Accidents du travail. Quelles sont les professions les plus dangereuses ?
  Publié le : 03/08/2016 03 août août 08 2016
  Droit social
  Une étude publiée ce vendredi met en relief les activités dans lesquelles les accidents du travail sont les plus nombreux en France.Selon une étude...
  Source : www.ouest-france.fr
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• Le focus mensuel en droit public - Par maître Patrick LINGIBE via Association des Maires de Guyane
  Publié le : 28/07/2016 28 juillet juil. 07 2016
  Actualités
  Dans  une  décision  rendue  le  21  janvier 2016, inédite  au  recueil Lebon, la  Cour Administrative d’Appel  de Nantes, a  considéré qu’est prop...
  Source : maires973.gf
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• Vers une meilleure reconnaissance du caractère professionnel des maladies psychiques
  Publié le : 20/07/2016 20 juillet juil. 07 2016
  Droit social
  Une procédure adaptée aux affections psychiques est mise en place afin d’améliorer la reconnaissance de leur origine professionnelle.En 2014, la Ca...
  Source : business.lesechos.fr
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• Compte pénibilité: les 6 derniers facteurs de pénibilité sont entrés en vigueur
  Publié le : 13/07/2016 13 juillet juil. 07 2016
  Droit social
  Parce que les Français travaillent plus longtemps, le Gouvernement a souhaité définir un équilibre plus juste entre le temps qu’ils passent au trav...
  Source : www.gouvernement.fr
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• Nouveautés sociales : ce qui change au 1er juillet 2016 - Editions Tissot
  Publié le : 29/06/2016 29 juin juin 06 2016
  Droit social
  De nouvelles entreprises sont assujetties à la DSN pour les rémunérations versées à partir du 1er juillet 2016 (et donc de la DSN du 5 ou 15 août 2...
  Source : www.editions-tissot.fr
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