Employeurs du BTP, où en êtes-vous en matière de sécurité ? - Emploi / Formation - Le Moniteur
Publié le :
10/06/2016
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83% des dirigeants ne considèrent pas la santé-sécurité au travail comme une priorité pour chacun dans l’entreprise, et près des trois-quarts n’envisage pas de mettre en place des actions de prévention dans les deux ans à venir (1). « Un trop grand nombre d’employeurs appréhende ainsi davantage la prévention comme une contrainte que comme une opportunité de faire progresser la qualité de vie au travail», regrette Vincent Baud, gérant fondateur du cabinet Master, spécialisé en solutions innovantes en matière de santé au travail... Lire la suite
Historique
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Protection des données personnelles : les 4 choses à savoir
Publié le : 13/06/2016 13 juin juin 06 2016Alors que les plaintes déposées auprès de la CNIL en 2015 ont atteint un nouveau record, la protection de vos données à caractère personnel, et don...Source : www.net-iris.fr
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Mise en conformité du régime des sociétés mères et filiales : commentaires provisoires
Publié le : 10/06/2016 10 juin juin 06 2016L’article 29 de la LFR pour 2015 a modifié le régime des sociétés mères et filiales codifié aux articles 119 ter et 145 du CGI pour le mettre en co...Source : www.fiscalonline.com
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Des conditions générales de vente non signées par le client lui sont inopposables - EFL
Publié le : 09/06/2016 09 juin juin 06 2016Une entreprise résilie avant terme un contrat conclu avec un prestataire d'hébergement sur internet. Ce dernier soutient que les modalités de résil...Source : www.efl.fr
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Un voisin n'a pas en cette seule qualité un intérêt à agir contre un permis de construire - Le monde du droit
Publié le : 08/06/2016 08 juin juin 06 2016Pour justifier d'un intérêt lui donnant qualité pour agir contre un permis de construire, le requérant doit faire état des éléments de nature à éta...Source : droit-public.lemondedudroit.fr
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Quel est le taux d'intérêt appliqué aux sommes consignées à la Caisse des dépôts ?
Publié le : 06/06/2016 06 juin juin 06 2016Les montants déposés à la Caisse des dépôts et consignations produisent des intérêts en 2016.Source : www.net-iris.fr